Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECLAT D'ARTOIS
CRUZINOX FRANCE, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99819031
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque L'ECLAT D'ARTOIS

Déposée le 21 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ECLAT D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE domicilié(e) 23 rue des Martyrs, 62138 DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 316 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque L'ECLAT D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECLAT D'ARTOIS est expirée depuis le 21 octobre 2009.

CRUZINOX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EVI'FRAICHEUR , RUTIL


CRUZINOX FRANCE, (société à responsabilité limitée) - 23 rue des Martyrs, 62138 DOUVRIN - France - SIREN 403316821


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325211 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, à savoir produits nettoyants ménagers universels, produits de nettoyage pour les sols, les vitres et les glaces, produits de nettoyage pour cuisines, salles de bain et sanitaires, liquides vaisselle, détergents ménagers, lessive, savons désinfectants, savons désodorisants.